SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
Vous êtes ici : Accueil / Enquête publique UTV65 / Procédure d'enquête publique

Accès privé

Enquête publique UTV

Rapport de la commission d'enquête sur la création et l'exploitation de l'UTV65

Télécharger le rapport de la commission d'enquête sur la création et l'exploitation de l'UTV65
 

Conclusion de la commission d'enquête sur la création et l'exploitation de l'UTV65

Télécharger la conclusion de la commission d'enquête sur la création et l'exploitation de l'UTV65.
   

Annexes du rapport de la commission d'enquête sur la création et l'exploitation de l'UTV65

Annexe N° 01 - Arrêté SMTD65 et avis d'ouverture de l'enquête publique :

Télécharger l'arrêté portant sur l'ouverture de l'enquête publique concernant l'autorisation d'exploiter l'Unité de Traitement et de Valorisation des Hautes-Pyrénées.

Télécharger l'avis d'enquête publique concernant l'autorisation d'exploiter l'Unité de Traitement et de Valorisation des Hautes-Pyrénées.

 

Annexe N° 02 - Décision de la désignation de la Commission d'Enquête :

Télécharger la décision de désignation de la Commission d'Enquête par le tribunal administratif de Pau.

 

Annexe N° 03 - Approbation du PDEDMA :

Télécharger la délibération du Conseil Général portant sur l'approbation du PDEDMA.

 

Annexe N° 04 - Avis de presse :

Télécharger l'avis d'enquête publique parue dans la Nouvelle République des Pyrénées du 06 mai 2014

 

Annexe N° 05 - Avis de l'inspection des Installations classées pour la protection de l'environnement :

Télécharger le rapport de l'inspection des installations classées.

 

Annexe N° 06 - Avis de l'autorité environnementale :

Télécharger l'avis du Préfet de Région sur la demande d'autorisation d'exploiter.

 

Annexe N° 07 - Avis de la DRAC :

Télécharger l'avis de la Direction Régionale des Affaires Culturelles sur l'Eco-apx de Bordères-sur-l'Echez.

 

Annexe N° 08 - Procès verbal es observations au maître d'ouvrage et liste des BIC :

Télécharger le procès verbal de synthèse des observations.

 

Annexe N° 09 - Mémoire en Réponse du maître d'ouvrage :

Télécharger le mémoire en réponse à la commission d'enquête.

 

Annexe N° 10 - Analyse des observations individuelles par la commission d'enquête :

Télécharger l'avis des observations individuelles réalisé par la comission d'enquête.

 

Annexe N° 11 - Tableau d'analyse des risques :

Télécharger le tableau d'analyse des risques liés à l'UTV65.

 

Annexe N° 12 - Délibérations des communes du périmètre :

Télécharger la délibération de la commune d'Andrest.

Télécharger la délibération de la commune d'Aurensan.

Télécharger la délibération de la commune d'Aureilhan.

Télécharger la délibération de la commune de Bazet.

Télécharger la délibération de la commune de Bours.

Télécharger la délibération de la commune de Bordères-sur-Echez.

La commune de Gayan n'a pas pris de délibération.

Télécharger la délibération de la commune d'Ibos.

La commune d'Orleix n'a pas pris de délibération.

Télécharger la délibération de la commune d'Oursbelille.

Télécharger la délibération de la commune de Tarbes.

 

Annexe N° 13 - Traitement des pannes et incidents :

Télécharger la note de présentation d'exemples de pannes et d'incidents susceptibles de survenir sur l'UTV65.

 

Annexe N° 14 - Analyse des observations du groupe de travail de Bordères-sur-l'Echez :

Téléchager l'analyse des observations du groupe de travail de Bordères par le maître d'ouvrage.

 

   

Procédure d'enquête publique

Vous trouverez dans cet article l'ensemble des documents à télécharger pour l'enquête publique en vue de l'installation d'une Unité de traitement et de Valorisation des ordures ménagères des Hautes-Pyrénées.

 

=> Arrêté 2014-087 portant sur l'ouverture d'enquête publique

=> Avis de l'autorité environnementale

=> Avis d'enquête publique

=> Dossier d'étude d'impact

=> Etude de dangers

=> Lettre de demande

=> Dossier de demande

=> Notice hygiène et sécurité

=> Résumés non techniques

=> Annexe - dossier de demande

=> Annexe - Etude de danger

=> Annexe - Etude d'impact

   

Actualités


Syndicat Mixte de Traitement des Déchets
30, av. Saint Exupéry 65000 Tarbes - Tél. 05 62 38 44 90