SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
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Délibérations

Délibérations 2017

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2017 :

 


29 mars 2017
Délibération N°01 Election du Président
Délibération N°02 Délégation de compétence du Comité Syndical au Président
Délibération N°03 Demande d'adhésion du SYMAT pour la compétence traitement des déchets ménagers
Délibération N°04 Plan de financement de l'étude départementale de caractérisation des encombrants de déchèteries - demande de subvention Ademe

6 avril 2017
Délibération N°01 Election du Président
Délibération N°02 Fixation du nombre de vice-présidents et élection
Délibération N°03 Délégation de compétence du Comité Syndical au Président
Délibération N°04 Election de la Commission d'Appel d'Offres
Délibération N°05 Désignation des représentants du SMTD65 à la CSS de l'ISDND de Capvern
Délibération N°06 Désignation des représentants des élus au Comité Technique
Délibération N°07 Désignation des représentants des élus au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de travail
Délibération N°08 Remboursement des frais engagés par le Président et les vice-Présidents dans l'exercice de leurs fonctions
Délibération N°09 Création d'une commission consultative des services publics locaux
Délibération N°10 Attribution d'une indemnité dite de conseil à Monsieur Baute, payeur Départemental

 

20 avril 2017
Délibération N°01 Adoption des indemnités de fonction des élus du SMTD65

 

09 mai 2017
Délibération N°01 Compte administratif 2016
Délibération N°02 Compte de gestion 2016
Délibération N°03 Affectation du résultat du CA 2016 au BP 2017
Délibération N°04 Budget primitif
Délibération N°05 Fixation des contributions des collectivités adhérentes au budget du syndicat
Délibération N°06 Détermination des tarifs de traitement des déchets sur les centres du SMTD65
Délibération N°07 Tableau des effectifs
Délibération N°08 Achat des terrains d'emprises du bâtiment administratif implanté sur la ZAC du Parc des Pyrénées à Ibos
 

Délibération 2016

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2016 :

Lire la suite : Délibération 2016

   

Délibérations 2015

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2015 :

Lire la suite : Délibérations 2015

   

Délibérations 2014

 

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2014 :

Lire la suite : Délibérations 2014

   

Délibérations 2013

 

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2013 :

Lire la suite : Délibérations 2013

   

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