SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
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Délibérations 2010

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2010.

 

 

20 décembre 2010

DM N°03 au BP 2010
Délibération N°02 Autorisation de signature du marché de fourniture de carburant
Délibération N°03 Désignation des suupléants à la CLIS de l'ISDND de Capvern

 

10 novembre 2010
Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre de modernisation du centre de tri de Capvern.
Délibération N°02 Désignation des membres de la CLIS de l'ISDND de Capvern
Délibération N°03 Achat d'un terrain pour la plateforme de compostage de Vic-en-Bigorre
Délibération N°04 DM N°02 au BP 2010, augmentation de crédits

 

07 Octobre 2010
Composition de la commission pour les offres de maîtrise d'oeuvre du centre de tri de Capvern.
Délibération N°02 DM N°01 au BP, augmentation de crédits.

 

 

24 Juin 2010
Délibération N°01
Convention d'achat pour les prestatations informatiques et de télécommunication
Délibération N°02 Désignation de l'ACMO
Délibération N°03 Répartition des ambassadeurs du tri
Délibération N°04 Adoption du rapport annuel 2009
Délibération N°05 Avenant N°03 marché déchets verts
Délibération N°06 Participation projet Arcouade, Mairie de Tarbes

 

27 Mai 2010
Délibération N°01
Compte administratif 2009
Délibération N°02 Compte de gestion 2009
Délibération N°03 Affectation des résultats 2009
Délibération N°04 Mise en produits irrécouvrables
Délibération N°05 Budget supplémentaire 2010
Délibération N°06 Modification du poste de technicien supérieur ouvert à Capvern
Délibération N°07 Délégation au Président pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie

 

18 février 2010
Délibération N°01 Vote du budget primitif
Délibération N°02 Contribution des collectivités membres
Délibération N°03 tarif traitement des déchets sur les centres du SMTD65
Délibération N°04 Tableau des effectifs
Délibération N°05 Avenant N° 2 au traitement des déchets verts par compostage
Délibération N°06 Contrat unique départemental avec la société Eco-Emballages
Délibération N°07 Création d'un poste de collaborateur de cabinet
Délibération N°08 Adhésion à la SIST
Délibération N°09 Création d'un quai de transfert sur la zone de Lourdes
Délibération N°10 Application du plan de relance - dispositif relatif à la TGAP
Délibération N°11 Avenant N° 1 au marché de réalisation d'un quai de transfert à Capvern

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