SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
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Délibérations 2009

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2009.

 

22 janvier 2009      
Délibération N°01 Budget primitif 2009
Délibération N°02 Contributions des collectivités membres
Délibération N°03 Tarif de traitement des déchets sur les centres du SMTD65
Délibération N°04 Tableau des effectifs
Délibération N°05 Décision modificative N°02 au BP 2008

 

02 avril 2009                                  
Délibération N°01 Choix du prestataire pour la gestion du site de Lourdes-Mourles
Délibération N°02 Modification des cotisations des structures membres
Délibération N°03 Modification de la tarification du traitement sur le CSDU de Lourdes-Mourles
Délibération N°04 Souhait du SMTD65 sur le choix du mode de traitement préconisé par le PDEDMA
Délibération N°05 Délégation des compétences du comité au bureau pour la réalisation des installations de Capvern
Délibération N°06 Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe
Délibération N°07 Avenant N°1 à la convention de traitement des OM entre la communauté de communes Gespe Adour Alaric et la société SOVAL
Délibération N°08 Emménagement du SMTD65 à l'hôtel d'entreprise Libération
Délibération N°09 Amortissement, choix des cadences

 

25 juin 2009                             
Délibération N°01 Compte administratif 2008 du SMTD65
Délibération N°02 Affectation des résultats 2008 du CA du SMTD65
Délibération N°03 Compte de gestion 2008 du SMTD 65
Délibération N°04 Budget supplémentaire 2009
Délibération N°05 Changement d'indices dans la formule de révision des prix des marchés et conventions de prestations de service
Délibération N°06 Création de deux postes d'adjoint technique de 2ème classe
Délibération N°07 Mise en produits irrecouvrables
Délibération N°08 Réalisation d'un quai de transfert et d'un casier de stockage sur l'ISDND de Capvern - attribution du lot N°2
Délibération N°09 Adoption du rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

 

22 octobre 2009
Délibération N°01 Convention de consommation d'eau  sur le quai de transfert de Pierrefitte- Nestalas
Délibération N°02 Création d'un poste de technicien supérieur
Délibération N°03 Création d'un poste d'adjoint administratif et de 3 postes d'adjoints techniques
Délibération N°04 Acquisition d'un crible pour le site de Capvern
Délibération N°05 Fixer un montant de ligne de trésorerie
Délibération N°06 Demande de subvention à l'ADEME
Délibération N°07 Transfert de marché de l'entreprise BOUCOU-RECYCLAGE à l'entreprise PAPREC
Délibération N°08 Indemnités du payeur départemental
Délibération N°09 Délégation de signature du comité au bureau syndical

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