SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
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Délibérations 2011

 

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2011 :


 

15 décembre 2011
Délibération N° 1 Autorisation de signature au Président du marché de traitement des déchets verts
Délibération N° 2 Autorisation de signature au Président du marché de tri des emballages
Délibération N° 3 Création d'un poste de chargé de mission traitement et valorisation des déchets biodégradables
Délibération N° 4 Création de 5 postes d'adjoint technique de 2nd classe
Délibération N°5 DM N°03 au BP 2011

27 octobre 2011
Délibération N°01 DM N°2 au BP 2011 augmentation de crédits
Délibération N°02 Plan de formation triennal 2012 - 2014
Délibération N°03 Adhésion au service archives du centre de gestion 65
Délibération N°04 Attribution du lot N°4 électricité du marché de modernisation du centre de tri de Capvern
Délibération N°05 Attribution du lot N°5 process du marché de modernisation du centre de tri de Capvern
Délibération N°06 Avenant N°1 au lot N° 1 VRD du marché de modernisation du centre de tri de Capvern
Délibération N°07 Position du SMTD65 concernant l'étude de recherche parcellaire d'une ISDND
Délibération N°08 Plan de financement des travaux de rénovation du centre de tri de Capvern

 

03 août 2011
Délibération N° 1 Autorisation au Président de signature des marchés de travaux de modernisation du centre de tri
Délibération N° 2 Autorisation au Président de signature des marchés de fourniture d'une unité de traitement de lixiviats
Délibération N° 3 Tableau des effectifs : création de deux postes d'adjoint technique principal de 2ème classe
Délibération N° 4 Plan de financement des travaux de rénovation du centre de tri de Capvern
Délibération N° 5 Plan de financement des travaux de construction des quais de transfert d'Adé et de Bagnères-de-Bigorre
Délibération N° 6 Reversement de l'excédent de subvention relatif à l'étude d'optimisation des services de collecte
Délibération N° 7 Achat des terrains d'emprise du quai de transfert d'Adé

 

28 juin 2011
Délibération N°01 Autorisation de signature au Président pour l'acquisition de 10 FMA

 

19 mai 2011
Délibération N°01 Délégation au bureau pour l'autorisation de signature au Président des marchés d'acquisition de 10 FMA
Délibération N°02 Désignation d'un membre suppléant à la CAO
Délibération N°03 Création d'un poste de Directeur Général
Délibération N°04 Remboursement des frais engagés par le Président et les Vice-Présidents
Délibération N°05 DM N°01 au BP 2011
Délibération N°06 Propostion du SMTD65 pour la gestion des OMr pendant la phase transitoire

 

17 mars 2011
Délibération N°01 Compte administratif 2010
Délibération N°02 Compte de gestion 2010
Délibération N°03 Affectation des résultats 2010 du CA du SMTD65
Délibération N°04 Budget supplémentaire 2011
Délibération N°05 Désignation d'un membre titulaire à la CAO
Délibération N°06 Autorisation de signature de la convention d'adhésion au service de retraite du CDG65


13 janvier 2011
Délibération N°01 Acquisition des terrains concernant le quai de transfert de Bagnères-de-Bigorre
Délibération N°02 Désignation d'un membre titulaire et de deux suppléants à la CLIS de l'ISDND de Capvern

 

03 février 2011
Délibération N°01 Budget primitif 2011
Délibération N°02 Fixation des contributions des collectivités membres au budget du syndicat
Délibération N°03 Détermination des tarifs de traitement des déchets sur les sites du SMTD65
Délibération N°04 Tableau des effectifs
Délibération N°05 Création d'un poste de technicien
Délibération N°06 Avenant N°01 au marché d'exploitation de l'ISDND de Lourdes-Mourles

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