SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
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Délibérations 2012

 

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2012 :


26 janvier 2012
Délibération N°01 Création d'une indemnité d'astreinte
Délibération N°02 Transformation de deux postes de technicien territorial en technicien principal de 2nd classe
Délibération N°03 Convention de groupements de commande : services télécommunication


16 février 2012
Délibération N°01 Vote du budget primitif 2011
Délibération N°02 Fixation des contributions des collectivités membres au budget du SMTD65
Délibération N°03 Détermination des tarifs de traitement des déchets sur les centres du SMTD65
Délibération N°04 Tableau des effectifs

 

28 mars 2012
Délibération N°01 Compte administratif 2011
Délibération N°02 Compte de gestion 2011
Délibération N°03 Affectation des résultats du CA
Délibération N°04 Budget supplémentaire 2012
Délibération N°05 Avenant aux marchés des lots VRD, gros oeuvre et maîtrise d'oeuvre pour la modernisation du centre de tri de Capvern
Délibération N°06 Marchés complémentaires aux lots 1, 2 et 3 du marché de travaux de modernisation du centre de tri de Capvern
Délibération N°07 Groupement de commandes pour la désignation de prestataires de services télécommunication

 

 

20 septembre 2012

Délibération N°01 Avenant N°01 au réglement intérieur
Délibération N°02 Document unique d'évaluation des risques - pôle environnemental de Capvern
Délibération N°03 Création d'un poste de technicien supérieur
Délibération N°04 Dématérialisation du contrôle de légalité
Délibération N°05 Contrat d'assurance des risques statutaires
Délibération N°06 DM N°01 - quai de transfert d'Adé
Délibération N°07 Plan de financement opération de communication "piles65"
Délibération N°08 DM N°01 Quai de transfert d'Adé

 

22 novembre 2012

Délibération N°01 Création d'un poste de technicien supérieur et de 3 postes d'adjoints techniques
Délibération N°02 DM N°02 - Amortissement et provision aux dépressions d'actif
Délibération N°03 Autorisation de signature des avenants au marché de modernisation du centre de tri de Capvern

 

13 décembre 2012

Délibération N°01 Autorisation de signature du marché de conception, construction exploitation de l'UTV
Délibération N°02 Convention informatique avec le Grand Tarbes
Délibération N°03 DM N°3, travaux supplémentaires, quai de transfert d'Adé

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