SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
Vous êtes ici : Accueil / SMTD 65 / Délibérations / Délibérations 2013

Accès privé

Délibérations 2013

 

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2013 :


21 février 2013
Délibération N°01 Création de 12 postes d'adjoints techniques
Délibération N°02 Adhésion au service de remplacement du CDG65
Délibération N°03 Plan de financement de l'UTV
Délibération N°04 Demande de soutien financier auprès du Conseil Régional

 

14 mars 2013
Délibération N°01 Principe de mutualisation
Délibération N°02 Vote du budget primitif
Délibération N°03 Fixation des contributions des collectivités membres au budget du SMTD65
Délibération N°04 Détermination des tarifs de traitement des déchets sur les centres du SMTD65
Délibération N°05 Tableau des effectifs
Délibération N°06 Contrat assurance risque statutaire
Délibération N°07 Modification Vice-Présidents

 

18 avril 2013
Délibération N°01 Compte Administratif 2012
Délibération N°02 Compte de gestion 2012
Délibération N°03 Affectation des résultats 2012 du CA
Délibération N°04 Budget Supplémentaire 2013
Délibération N°05 Création d'une régie de recette pour l'organisation d'un Eco-Concert
Délibération N°06 Autorisation de signature du marché de traitement des OMr
Délibération N°07 Autorisation de signature des avenants aux lots 2, 4 et 5 du marché de modernisation du centre de tri
Délibération N°08 Création d'un poste dans le cadre d'emploi des adjoints techniques

 

30 mai 2013
Délibération N°01 Autorisation de signature du marché de traitement fu bois issu de déchèterie
Délibération N°02 DM N°01 Centre de tri de Capvern

 

 

10 Octobre 2013
Délibération N°01 DM N° 2 Communication
Délibération N°02 Création de postes dans le cadre d'emploi des techniciens, adjoints techniques et adjoints administratifs
Délibération N°03 Remboursement des frais engagés par le Directeur général des Services dans le cadre de ses missions
Délibération N°04 Convention de financement des installations de traitement par le CD65
Délibération N° 05 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes
Délibération N°06 Convention avec la chambre d'agriculture des Hautes-Pyrénées pour les essais du compost issu de tmb
Délibération N°07 Contrat assurance risques statutaires
Délibération N°08 Plan de financement du Modecom
Délibération N°09 Désignation poste de 5ème vice-président
Délibération N°10 Contrat Barême E - Eco-Emballages

 

 

25 novembre 2013
Délibération N°01 Contrat de prêt CDC/UTV 65
Délibération N°02 Autorisation de signature des pièces nécessaires à la délivrance du permis de construire de l'UTV
Délibération N°03 Délibération annulée
Délibération N°04 DM N°3 / intégration travaux en régie

 

19 décembre 2013
Délibération N°01 Emprunt CDC - Modification du montant du prêt
Délibération N°02 Financement Modecom
Délibération N°03 Autorisation de signature du marché d'assurance
Délibération N°04 DM N°04 - Intégration créance irrécouvrables, réimputation de biens, augmentation des amortissements et augmentation chapitre 012
Délibération N°05 Modification du plan de financement Modecom départemental
Délibération N°06 Création d'un poste de chargé de mission traitement et valorisation des déchets biodégradables issus des déchets des ménages
Délibération N°07 DM N°04 - Intégration créance irrécouvrables, réimputation de biens, augmentation des amortissements et augmentation chapitre 012
Délibération N°08 DM N°04 - Intégration créance irrécouvrables, réimputation de biens, augmentation des amortissements et augmentation chapitre 012

Actualités


Syndicat Mixte de Traitement des Déchets
30, av. Saint Exupéry 65000 Tarbes - Tél. 05 62 38 44 90