SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
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Délibérations 2014

 

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2014 :


06 février 2014
Délibération N°01 Autorisation de signature du marché d'assurance - lot N°6 - procédure négociée
Délibération N°02 Avenant à la convention retraite 2011-2013 signée avec le CDG au titre du complément de prestation de base de la CNRACL
Délibération N°03 Maintien de l'option fédération pour la reprise des matériaux issu du centre de tri de Capvern - contrat de programme durée barême E
Délibération N°04 Plan de financement aire de broyage de déchets verts de Vic-en-Bigorre

 

10 mars 2014
Délibération N°01 Compte Administratif 2013
Délibération N°02 Compte de gestion 2013
Délibération N°03 Affectation des résultats 2013 du CA
Délibération N°04 Vote du budget primitif 2014
Délibération N°05 Fixation des contributions des collectivités membres au budget du SMTD65
Délibération N°06 Détermination des tarifs de traitement des déchets sur les centres du SMTD65
Délibération N°07 Tableau des effectifs
Délibération N°08 Transfert de compétence traitement bas de quai de déchèteries par la CC Gespe Adour Alaric
Délibération N°09 Remplacement de l'indice "Véhicule utilitaire" dans les formules de calcul de variation des prix de prestations effectuées pour le compte du syndicat
Délibération N°10 Autorisation de signature du sous-seing avec la CAGT en vue de l'acquisition des terrains d'emprise de l'UTV, quai de transfert et bâtiment administratif
Délibération N°11 Modalités de répartition des soutiens Eco-Emballages aux collectivités adhérentes dans le cadre du barême E
Délibération N°12 Désignation des filières de reprises
Délibération N°13 Avenants au marché de conception, construction et exploitation de l'UTV65
Délibération N°14 Autorisation au Président pour la mise en oeuvre de la procédure d'enquête publique au titre des ICPE pour l'UTV65

 

12 juin 2014
Délibération N°01 Election du Président
Délibération N°02 Fixation du nombre de Vice-Présidents et des membres du bureau et élection
Délibération N°03 Election de la CAO
Délibération N°04 Adoption des indemnités de fonction des élus du SMTD65
Délibération N°05 Délégation de compétence du comité syndical au Président
Délibération N°06 Création d'une Commission Consultative des Services Publics Locaux
Délibération N°07 Désignation des représentatns du SMTD65 à la commission de suivi de l'ISDND de Capvern
Délibération N°08 Remboursement des frais engagés par le Président et les Vice-Présidents dans l'exercice de leur fonction

24 septembre 2014
Délibération N°01 Avenant à la convention constitutive d'un groupement de commande pour la reliure des actes administratifs
Délibération N°02 Création de 9 postes d'adjoints techniques statutaires
Délibération N°03 Fixation du nombre de représentants du personnel au CTP et au CHSCT
Délibération N°04 Réintégration au SMECTOM des biens B10 et B11
Délibération N°05 Approbation d'une convention de groupement d'achat pour les prestations informatiques et de télécommunications
Délibération N°06 Régime indemnitaire appicable aux agents du SMTD65
Délibération N°07 Demande de décision de Madame la Préfète sur l'autorisation d'exploitation de l'UTV65
27 novembre 2014
Délibération N°01 Désignation des représentants à la commission de suivi de site de l'UTV65
Délibération N°02 Avenant N° 1 au marché d'assistance à maître d'ouvrage signé avec la société GIRUS
Délibération N°03 Avenant N° 2 au marché de conception, construction, exploitation de l'UTV de Bordères-sur-Echez
Délibération N°04 Désignation des représentants des élus au CT et CHSCT
Délibération N°05 Adoption du rapport annuel 2013
Délibération N°06 Attribution d'une indemnité dite de conseil à Monsieur Baute, Payeur départemental
Délibération N°07 DM N° 1
Délibération N°08 Autorisation de signature du marché de fourniture de carburants routiers et non routiers
Délibération N°09 DM N° 2
Délibération N°10 DM N° 3

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Syndicat Mixte de Traitement des Déchets
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