SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
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Délibérations 2015

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2015 :

19 février 2015
Délibération N°01 Vente des terrains d'emprise du quai de transfert d'Ibos
Délibération N°02 Renouvellement bail hôtel d'entreprise Libération - Siège syndicat
Délibération N°03 Plan de financement stand foire Agricole

 

12 mars 2015
Délibération N°01 Compte administratif 2014
Délibération N°02 Compte de gestion 2014
Délibération N°03 Affectation 2014 des résultats du compte administratif
Délibération N°04 Budget primitif 2015
Délibération N°05 Fixation des contributions des collectivités adhérentes
Délibération N°06 Détermination des tarifs de traitement des déchets sur les centres du SMTD65
Délibération N°07

Tableau des effectifs


06 mai 2015
Délibération N°01 Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture d'énergie
Délibération N°02 Autorisation signature bail bureau SMECTOM
Délibération N°03 Création et fermeture de poste
Délibération N°04 Autorisation de signature pour le marché de fourniture d'un broyeur de déchets verts

02 juillet 2015
Délibération N°01 Mise en place du compte épargne temps
Délibération N°02 Autorisation de signature du marché de traitement des OMr et des encombrants de déchèteries

16 septembre 2015
Délibération N°01 DM N°01 marché de captage des eaux du site de Lourdes
Délibération N°02 DM N°02 aire de compostage de Vic-en-Bigorre
Délibération N°03 Création de postes
Délibération N°04 Autorisation de signature avenant Barême E - Eco-Emballages
Délibération N°05 Autorisation de signature marché de location de 10 remorques FMA
Délibération N°06 Position du comité syndical suite au rendu de l'étude du Conseil Départemental portant sur la réalisation de l'UTV65

29 Octobre 2015
Délibération N°01 DM N°03
Délibération N°02 Autorisation de signature de l'acte notarié d'achat des parcelles de l'UTV65
Délibération N°03 Autorisation de signature du marché de prestation de transport des déchets ménagers pour 2016

14 décembre 2015
Délibération N°01 Transfert de la compétence traitement des bas de quai de déchèteries par la CC des Côteaux de Pouyastruc
Délibération N°02 Convention de groupement de commandes pour la désignation des prestataires de services de télécommunication
Délibération N° 03 Autorisation de signature du marché de traitement des déchets verts issus de la CCHB, CCGAA, CCCO et SYMAT
Délibération N°04 DM N°04- modification des recettes et reversements au titre du soutien à la tonne triée

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