SMTD 65 : Syndicat mixte de Traitement des D袨ets dans les Hautes Pyr诩es
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Délibération 2016

Retrouvez les délibérations du SMTD65 pour l'année 2016 :


18 février 2016
Délibération N°01 Adhésion à la convention retraite 2016/2017
Délibération N°02 Plan de financement Foire Agricole de Tarbes 2016 et amélioration de la déchétèque du centre de tri
Délibération N°03 Motion portant un moratoire au lancement des travaux de réalisation de l'UTV65

 

23 mars 2016
Délibération N°01 Compte administratif 2015
Délibération N°02 Compte de gestion 2015
Délibération N°03 Affectation des résultats 2015 du compte administratif
Délibération N°04 Budget Primitif 2016
Délibération N°05 Fixation des contributions des collectivités adhérentes
Délibération N°06 Détermination des tarifs de traitement des déchets sur les centres du SMTD65
Délibération N°07 Tableau des effectifs
Délibération N°08 Reprise des provisions des dettes non recouvrables dues par la société BOUCOU Recyclage
Délibération N°09 Création de postes

 

21 juin 2016
Délibération N°01 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération N°02 Création et fermeture de postes
Délibération N°03 Convention d'entente avec le SIVOM de St-Gaudens
Délibération N°04 Désignation des membres de la commission spéciale pour la convention d'entente

 

22 septembre 2016
Délibération N°01 Définition des régimes d'indemnisation des astreintes et des interventions
Délibération N°02 Autorisation de signature de l'avenant au marché de transport des déchets
Délibération N°03 Accompagnement technique d'aide à la réalisation de l'évaluation des risques professionnels par le CDG65
Délibération N°04 Cession du broyeur Hussman

 

03 octobre 2016
Délibération N°01 Modification des statuts du SMTD65

20 octobre 2016
Délibération N°01 Election du Président
Délibération N°02 Délégation de compétences du Comité Syndical au Président
Délibération N°03 Election au poste de 8ème Vice-Président
Délibération N°04 Election au poste de membre du Bureau Syndical
Délibération N°05 Désignation des représentants du SMTD65 à la CSS de l'ISDND de Capvern

13 décembre 2016
Délibération N°01 Décision modificative N° 1
Délibération N°02 Plan de financement et demande de subvention à l'ADEME
Délibération N°03 Décision modificative N°2
Délibération N°04 Convention de gestion transitoire du service public de traitement des déchets de la CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées
Délibération N°05 Autorisation de signature du marché de traitement du bois issu de des déchèteries
Délibération N°06 Décision modificative N°3

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